RNA ID: W321002845 | SIREN: 384414934 | Directeur de la Publication : M. Pierre Delmas
MENTIONS LÉGALES & TRANSPARENCE
REGISTRE JURIDIQUE OFFICIEL // MENTIONS LÉGALES & RGPD // ÉDITION 2026

Mentions Légales, Transparence & Conformité Réglementaire

1. Identification de l'Éditeur & Directoire

Le présent portail web est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dénommée :
CLUB DU 3EME AGE
Siège social statutaire : SALLE DE REUNION, 32120 MONFORT, FRANCE
Numéro Répertoire National des Associations (RNA) : W321002845
Numéro SIREN : 384414934
Directeur de la publication et représentant légal : M. Pierre Delmas, en sa qualité de Président de l'association.
Contact institutionnel : triptym845@gmail.com | Téléphone : +33 9 24 10 68 45

2. Hébergement & Sécurité de la Plateforme

La plateforme est hébergée sur des infrastructures cloud sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données, assurant une disponibilité permanente et un chiffrement strict des flux (HTTPS / TLS 1.3).

3. Objet d'Intérêt Général & Absence de Caractère Commercial

Conformément à ses statuts déposés en Préfecture du Gers, l'association CLUB DU 3EME AGE a pour objet exclusif l'animation, la création de liens de solidarité, l'assistance sociale bénévole et l'inclusion numérique des personnes âgées et retraitées du canton de Monfort.

Ce site internet est un outil d'information publique et d'engagement citoyen. Il ne propose aucune transaction commerciale, aucune vente de biens ou prestations marchandes, et ne diffuse aucun encart publicitaire tiers.

4. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les données recueillies via les formulaires de contact ou d'inscription bénévole sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association et ne font l'objet d'aucune cession ou commercialisation. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement en écrivant à : triptym845@gmail.com.

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